Mentions légales
Mentions Légales - WESTBRIDGE IVY GROUP
1. Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.wivygroup.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : WESTBRIDGE IVY GROUP – [n° SIRET 98956184000012]
Adresse : [SKY CENTER LA MARSEILLAISE QUAI D'ARENC
2 B BOULEVARD SAADE - QUAI ARENC
13002 MARSEILLE]
Créateur : Kelableanwi Tia
Responsable de publication : direction@wivygroup.com
Le responsable de publication est une personne physique ou morale.
Webmaster : direction@wivygroup.com
Hébergeur : Wix.com – Tel Aviv-Jaffa, Israël
2. Conditions générales d’utilisation
L’utilisation du site www.wivygroup.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment...
3. Description des services fournis
Le site www.wivygroup.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société WESTBRIDGE IVY GROUP...
4. Limitations contractuelles sur les données techniques
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5. Propriété intellectuelle et contrefaçons
WESTBRIDGE IVY GROUP est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site...
6. Limitations de responsabilité
WESTBRIDGE IVY GROUP ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur...
7. Gestion des données personnelles
Les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978...
8. Liens hypertextes et cookies
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9. Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.wivygroup.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Marseille.
10. Les principales lois concernées
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004...
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
11. Lexique
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques... »